Restons connectés!

Mentions Légales & Charte de Confidentialité

Propriété et responsabilité éditoriale

 
  • Le présent site est la propriété de la SARL Univers PROTEC, dont le siège social est etabli ZA LES PAYOTS ANDANCETTE BP 50 26140 SAINT RAMBERT D ALBON, inscrite au Registre des métiers de Romans sous le n° 799 052 980 R.C.S. Romans  (Nº Préfectoral: 82260221026 )
  • La direction de la publication du présent site est confiée à Monsieur Patrick KRA en leurs qualité de Gérant.
  • Le prestataire qui a réalisé le site est BINDOO - 26100 Romans sur Isère .
  • Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société MAVENHOSTING- 13714 Boul. Curé-Labelle, Saint-Janvier, J7J 1A1, Québec, Canada - NEQ : 1165361800.
 

Données nominatives

 
  • En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
  • Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à Univers PROTEC Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).
 

Propriété intellectuelle

 
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Univers PROTEC. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.